Site officiel du réseau des GRETA de l'académie de Grenoble
www.gretaformation.fr
Délégation Académique à la Formation Professionnelle Initiale et Continue (DAFPIC)
Département développement
5 rue Roland Garros
38320 EYBENS
Tél. 04 56 52 46 03
Directeur de publication :
M. DEGANIS Michel, Délégué Académique à la Formation Professionnelle Initiale et Continue Adjoint / Directeur du GIP FIPAG
Responsable communication :
Stéphane LOMBARD
Webmestre :
Stéphane LOMBARD
Hébergement :
Agence CHIPWAY
259 Rue Duguesclin, 69003 LYON
Dispositions légales
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de « le réseau des Greta de l’académie de Grenoble » ou de tiers ayant autorisé « le réseau des Greta de l’académie de Grenoble » à les utiliser.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence "le réseau des Greta de l’académie de Grenoble" ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.
Liens hypertextes vers le site
A l'exception des sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte sur votre site vers notre site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la page d'accueil du site que ce lien ouvre le site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://gretaformation.fr. La mise en place de liens hypertextes n'autorise en aucune façon la reproduction ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de "frame" ou système apparenté. Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, le site du réseau des Greta de l'Académie de Grenoble se réserve toutefois un droit d'opposition. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Etablissement de liens vers gretaformation.fr
Le réseau des Greta de l'académie de Grenoble autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site www.gretaformation.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.
Dans tous les cas d'espèce, le réseau des Greta de l'Académie de Grenoble se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers
Le réseau des Greta de l'académie de Grenoble se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site du réseau des Greta de l'académie de Grenoble. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du réseau des Greta de l'académie de Grenoble, par conséquent, ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.
Logos
Les logos du réseau des Greta de l'académie de Grenoble ne peuvent être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec le réseau des Greta de l'académie de Grenoble ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d'espèce, leréseau des Greta de l'académie de Grenoble se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos du réseau, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts du Réseau. Le Réseau des Greta de l'académie de Grenoble se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation des logos du réseau à tout moment et sans préavis.
Droit des internautes : droit d'accès et de rectification
D’une façon générale, l’internaute peut visiter le portail du réseau des Greta de l'académie de Grenoble sans avoir à décliner son identité et à fournir des informations personnelles le concernant.
Cependant, le maître d’œuvre peut parfois demander des informations personnelles afin de répondre précisément aux demandes de renseignements formulées par l’internaute. Les informations communiquées ne sont jamais confiées à des tiers. Ces données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés. Aucune donnée personnelle ne sera collectée à l’insu de l’internaute. Par conséquent, conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent auprès de : Délégation Académique à la Formation Continue (DAFCO) 5 rue Rolland Garros 38320 EYBENS
Afin de mieux répondre aux besoins de nos visiteurs, la DAFCO stocke des informations relatives au profil des visiteurs (résolution d’écran, type et version du navigateur utilisé, bande passante, fréquence des visites etc.), lors de la navigation sur le site. Ces informations ne contiennent, toutefois, aucune information personnelle.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr .